Plan Local d’Urbanisme


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plusteanne

Le nouveau Plan Local d’Urbanisme a été approuvé lors du conseil municipal du 18 décembre 2017.
Il devient exécutoire le 22 janvier 2018.
Vous trouverez donc ci-dessous tous les documents désormais applicables.

N°1 – Rapport de présentation

N°2 – PADD

N°3 – OAP

N°4 – Règlement écrit

N°5 – Règlement graphique

N°6.1.1 – Annexes sanitaires

N°6.1.2 – _AEP

N°6.1.3 – _EU

N°6.1.4 – Zonage EU

N°6.1.5 – SDEP

N°6.2.1 – Tableau des servitudes d’utilité publique

N°6.2.2 – Plan des servitudes d’utilité publique

N°6.3 – Voie bruyante